La SCIC, une coopérative au service des territoires

À propos du cours

Encore assez méconnue du grand public, les sociétés coopératives d’intérêt collectif –SCIC- sont au nombre de 735 à fin 2017 et connaissent une croissance de 20 % par an. Elles rassemblent l’ensemble des parties prenantes intéressées à apporter une réponse collective à un enjeu identifié sur un territoire, dans un cadre juridique rigoureux.

La SCIC est une société commerciale et coopérative dans laquelle les collectivités locales peuvent librement entrer au capital et participer d’une gouvernance nécessairement partagée : la place de chacun est claire, car régie par des règles de droit (droit des sociétés, de la coopération et des collectivités locales) et par le contrat passé entre les sociétaires.

Les évolutions institutionnelles récentes renforcent la légitimité et les responsabilités des collectivités locales, de la commune à la Région, dans le maintien et le développement d’activités économiques et d’utilité sociale sur leur territoire.

Ces enjeux de cohésion sociale et économique poussent les collectivités à inventer de nouveaux modes d’actions, des formes renouvelées et maitrisées de partenariat public privé. Les SCIC répondent à ce désir, en permettant aux acteurs locaux et aux habitants de s’impliquer dans le développement de leur territoire avec les collectivités locales. Quand une collectivité locale participe à une SCIC, elle joue un rôle actif aux côtés d’autres acteurs locaux afin d’améliorer la qualité et l’efficience de la décision publique, de contribuer à sa légitimité et de renforcer la cohésion sociale et économique du territoire.

Cette formation a pour objet de vous faire découvrir cet outil innovant qu’est la SCIC : ses principes de création et de fonctionnement, le panorama des Scic existantes, leur potentiel de développement. Vous découvrirez aussi les modalités de coopération entre collectivités locales et Scic.

Format

Ce cours en ligne comporte 4 séances. Chaque séance est constituée de plusieurs vidéos, d'exercices autocorrectifs et de documents d’accompagnement.

Prérequis

Aucun prérequis n'est nécessaire pour suivre ce cours.

L'équipe pédagogique

Jean Huet

Délégué Scic, CGSCOP

Stéphane Pfeiffer

Consultant Scic et collectivités, CGSCOP

Adelphe de Taxis du Poet

Responsable innovation sociale, CGSCOP

Plan du cours

• Séance 1 : Faire connaissance avec la Scic
• Séance 2 : Soutenir une Scic au service du territoire
• Séance 3 : Agir avec une Scic pour son territoire
• Séance 4 : S’impliquer durablement dans une Scic

Les intervenants

• Barrois Mathieu, Président Directeur Général de la Scic Ôkhra
• Baudet Sylvain, Territoires Conseil, Caisse des dépôts et consignations
• Bebin Corinne, Adjointe au maire de Versailles, déléguée aux affaires sociales et à la santé, Présidente de la Scic VSGA
• Blanc Yannick, Préfet, Président de l’Agence du service civique, Président de la Fonda
• Blot Ludovic, Directeur général de la Scic Ressources T
• Bouchart Christiane, adjointe à la maire de Lille en charge de l’ESS, Présidente du RTES
• Bove Jean-Pierre, Consultant formateur sur les aides aux entreprises, FCAE
• Denaes Aurélien, Co-fondateur de la Scic Casaco
• Faivre Jacques, Directeur général de la Scic Savécom
• Faure Etienne, expert associé à Territoires Conseils, Consultant en intercommunalité et syndicats mixtes
• Federici Anne-Laure, Déléguée générale du RTES
• Guckert Olivier, Président de la Scic Savécom
• Laboudigue Yves, Gérant de la Scic SARL l’Eole
• Lips Marie-Martine, Présidente du CNCRES
• Moutet Guillaume, Alter-Incub Auvergne Rhône-Alpes
• Picard Dominique, Directrice de projet, Direction économie et cohésion sociale, Direction des investissements et du développement local,Caisse des Dépôts
• Rafael Amélie, vice-président de la CGSCOP en charge de la recherche et du développement
• Rajosefa Philippe, Alter-Incub Occitanie
• Richard Mathieu, Président de la Scic Enercoop
• Schmider Jean-Baptiste, Directeur général du Réseau Citiz
• Theurier Matthieu, vice-président en charge de l’ESS, Rennes métropole
• Vermeulen Luc, Président de la Fn CUMA

Évaluation

Des exercices autocorrectifs permettent aux apprenants de vérifier, au cours de chaque séance, qu’ils ont bien compris et acquis les éléments fondamentaux. Ce MOOC proposera une attestation de suivi avec succès.

Conditions d'utilisation

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Plan du cours

• Séance 1 : Faire connaissance avec la Scic
• Séance 2 : Soutenir une Scic au service du territoire
• Séance 3 : Agir avec une Scic pour son territoire
• Séance 4 : S’impliquer durablement dans une Scic